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Marques déposées par monsieur ROUX Bernard
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CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Monsieur ROUX Bernard

Numéro de dépôt :
99769835
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE

Déposée le 14 janvier 1999 par monsieur ROUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est monsieur ROUX Bernard domicilié(e) " Château la Valade ", 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Bernard - France.

La marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE est expirée depuis le 14 janvier 2009.

ROUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANON LA VALADE , CHATEAU LA VALADE


Monsieur ROUX Bernard - " Château la Valade ", 33126 FRONSAC - France


Monsieur ROUX Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 27 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°668307 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU CHANTE ALOUETTE ".